MENTIONS LEGALES ET POLITIQUE DE CONFIDENTIALITE

 

Conformément aux dispositions des Articles 6-III et 19 de la Loi n°2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance se l’économie numérique, dite L;C;E;N, il est porté à la connaissance des Utilisateurs du site atapaubagne.org les présentes mentions légales.

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Ces dernières sont accessibles sur le site à la rubrique” Mentions légales”

ARTICLE 1: PRESENTATION DU SITE

Il est précisé aux utilisateur du site atapaubagne.org, l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi:

  • Propriétaire: Association Atelier Terres et Arts de Provence – 320 promenade Pierre Blancard – 13400 Aubagne
  • Création: Aude Chamboncel, Pierre Smitch et Caroline Turckx
  • Responsable publication: Caroline Turckx
  • Le responsable de publication est une responsable physique

Hebergeur: OVH- 2 rue Kellerman -59100 Roubaix-France

ARTICLE 2: ACCES AU SITE

Le site est accessible par tout endroit, 7/7, 24h/24h sauf cas de force majeure, interruption programmée ou non et pouvant se découler d’une nécessité de maintenance.

En cas de modification, interruption ou suspension des services le site atapaubagne.org ne saurait être tenu responsable.

ARTICLE 3: COLLECTE DE DONNEES

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